La Charte et les lois de l'Union des Citoyens Responsables

C'est ici que vous pourrez lire notre charte. Elle est en construction, mais les articles que vous allez lire ici ont été votés et approuvés par les Humanistes.


Bonne lecture.

Article II - de l'organigramme de l’UCR.

II.1. L’Union des Citoyens Responsables est réparti en trois catégories de personnes: les Sympathisants, les Humanistes et les Sages.

II.2. Les Sympathisants sont les nouveaux adhérents.
II.2.1 Ils participent aux débats, mais n'ont pas le droit de vote sauf sur dérogation du Conseil des Sages.
II.2.2 Pour devenir Sympathisant, il faut déposer un acte de candidature au parti. Il est immédiatement accepté comme sypathisant et dans un délais de 24 heure le nouveau sympathisant accède à toutes les chambres de l'UCR, excepté l'isoloire.

II.3. Les Humanistes composent le Coeur de l’UCR, tous les membres qui ne sont pas Sympathisants sont Humanistes. Les Humanistes s'engagent à s'impliquer dans la vie de l’UCR.
II.3.1. Les Humanistes participent aux débats et ont le droit de vote.
II.3.2. Tous les postes d'honneur de l’UCR (Conseil des Sages, Secrétaire, Attaché aux relations Publiques, etc) sont occupés par les Humanistes.


II.4. Le Conseil des sages est un Conseil élu pour une durée de trois mois par les Humanistes et les sympathisants qui ont reçu une dérogation de vote.
II.4.1. Les Sages sont les chefs de l’UCR, mais restent des Humanistes.
II.4.2. Les Sages ont pour charge de:
- veiller à ce que les décisions prises soient respectées.
- veiller à ce que les membres défendent les intérêts du parti, par leur comportement, leurs actes.
- veiller à ce que les modérateurs (s'ils ne sont pas parmi les sages...) fassent leur travail avec justesse et justice, sans abus.
- veiller à ce que les activités liées à la Ville soient bien appliquées.
- veiller à mettre en garde les membres sur certaines dérives possibles.
II.4.3. Les Sages possèdent un droit de veto.

Article III – De l’approbation des lois et décisions de l’Union des Citoyens responsables.

III.1. Toutes lois et décisions doivent être votées par les Humanistes. Une majorité de 50,1 % des votes est nécessaire pour que la loi ou la décision soit approuvée ou rejetée.
III.1.1 Les possibilités de vote sont : « POUR », « CONTRE » ou « ABSTENTION ».
III.1.2. Les « abstentions » ne seront pas comptabilisées pour le calcul définitif du pourcentage.

III.2. Tous les Humanistes ont le droit de vote.
III.2.1. Les Sympathisants peuvent obtenir une dérogation pour avoir un droit de vote sur un sujet défini. Pour cela, le sympathisant doit formuler une demande auprès du Conseil des Sages le premier jour de l’ouverture du bureau de vote. Il devra motiver sa demande et justifier son implication dans l’élaboration de la loi.

III.3. Lorsqu’une loi ou décision semble prête à être soumise au vote, le Conseil des Sages ouvre un bureau de vote dans l’isoloir.
III.3.1. Le vote se déroule sur une durée de 4 jours.
III.3.2. Le message d’ouverture d’un bureau de vote doit contenir
a. la loi ou la décision telle qu’elle figurera dans les lois de l'UCR
b. Le jour d’ouverture du bureau de vote.
c. Le jour de fermeture du bureau.
III.3.3 L’heure de fermeture du bureau le dernier jour est fixée à 23h59. Tout vote posté après cette heure sera considéré comme nul et non avenu.


III.4. Le cinquième jour, le Conseil des Sages affichera le résultat du vote dans le bureau ou ce dernier s’est déroulé. Si le vote est favorable, le loi sera publiée dans le moniteur de l’UCR le jour même. La loi ou décision devient effective dès la publication.

Article IV – de l’accession à un degré hiérarchique supérieur.

IV.1. Tout nouveau sympathisant devra suivre une période d’essais de 14 jours, le premier jour étant celui de l’inscription officielle (réception d’un accord du Conseil des Sages).


IV.2. A partir du quinzième jour, tout sympathisant peut poser sa candidature pour accéder au rang d’Humaniste.
IV.2.1. La candidature doit être postée dans le sujet correspondant. Elle doit contenir une lettre de motivation prouvant les actes accomplis pour l’UCR.
IV.2.2. Durant quatre jours (le premier jour étant celui ou la candidature est posée), un vote de confiance est organisé dans le sujet créé pour la candidature. Tous les Humanistes votent « POUR » ou « CONTRE », une seule voie par personne. Une majorité de 50,1% est nécessaire pour accéder au rang d’Humaniste.


IV.3. Tout Humaniste peut se porter candidat pour accéder au Conseil des Sages.
IV.3.1. Le Conseil des Sages est élu par les Humanistes –avec 1 seule voie par personne- pour une période de trois mois.
IV.3.2. Toute candidature devra être posée au minimum 2 jours avant le début des élections.
IV.3.3.1. Si un maximum de 5 candidats se présentent pour les élections, un seul tour sera organisé. Les trois candidats obtenant le plus de voie seront élus « Sages ».
IV.3.3.2. Si un minimum de 6 Humanistes se portent candidats pour les élections, deux tours seront organisés : les 5 candidats obtenant le plus de voies participerons au deuxième tour. Les trois candidats les plus plébiscités lors de ce second tour seront élus « Sages ».


IV.4. Si il n’y a pas trois candidats pour les élections au Conseil des Sages, le Conseil sortant organisera un plébiscite ; les candidats seront automatiquement élus.
IV.4.1.Le plébiscite concerne tous les Humanistes : ils deviennent tous candidats au(x) siège(s) vacant. Un vote est organisé durant trois jours et prendra fin à 23h59 du dernier jour.
IV.4.2. Tous les Humanistes votent (une voie par personne) pour celui qui, à leurs yeux sera le plus apte à assurer la fonction de Sage de l’UCR. Celui qui obtiendra le plus de voies sera élu Sage.
IV.4.3. En cas d’égalité, un second tour sera organisé entre les personnes réunissant le plus grand nombre de voies. Si une nouvelle égalité, un nouveau tour sera organisé jusqu’à ce qu’un Humaniste obtienne une majorité (une voie de plus est suffisante).
IV.4.4. Un Humaniste peut se retirer du plébiscite. Pour cela il devra fournir une demande publique avec motivation et motifs de la requête au Conseil des Sages sortant (mise en retraite pour une longue période, etc…). Le Conseil des sages Sortant aura 2 jours pour voter sur la requête et devra fournir une réponse publique au demandeur, deux voies sur trois sont nécessaires pour obtenir la dérogation.


IV.5. Si il n’y a que trois candidats, les élections ne seront pas organisées ; ceux-ci seront automatiquement élus.

Article V - Des blâmes et exclusion de l’Union des Citoyens Responsables.


V.1. Tout Humaniste et Sympathisant peut être soumis à un vote de méfiance.

V.2. Le vote de méfiance doit être sollicité par trois Humanistes au moins.
V.2.1. Il doit être soumis au Conseil des Sages qui sera seul juge du bien fondé de cette requête.
V.2.2. Le Conseil des Sages devra rendre sa décision publique, dans un délai de 48 heures.

V.3. Toute demande de vote de méfiance devra être justifier par un comportement contraire à la Charte de l’Union des Citoyens Responsables.
V.3.1. Cette demande devra être publique. Elle contiendra les faits reprochés par les accusateurs.

V.4. Tout Humaniste ou Sympathisant faisant l’objet d’un vote de méfiance est considéré comme innocent jusqu’à ce que le verdict soit publié par le Conseil des Sages.
V.4.1. L’accusé aura le droit de se défendre.
V.4.2. Durant toute la durée du débat, l’accusé garde l’accès à tous les sujets auxquels il avait accès avant la mise en accusation.



V.5. Si le Conseil des Sages estime recevable la demande de vote de méfiance, un débat sera organisé dans la Chambre de Travail durant 3 jours.

V.5.1. Accusés et accusation pourront apporter toutes les preuves et témoignages qu’ils jugeront utiles. Ce débat devra rester courtois et respectueux.

V.5.2. Un Sage et un Humaniste seront désignés comme médiateurs. A la demande d’une des deux partie, Les médiateurs ont le droit de faire éditer par un modérateur certains messages considérés Hors Sujet.

V.5.3. Le Quatrième jour suivant le début des débats, le Conseil des Sages et le médiateur Humaniste définiront la peine encourue par l’accusé.
V.5.3.1. Un vote à main levée sera effectué pour définir cette peine. Trois voies sont nécessaires pour définir la peine encourue. Dans le cas ou ces trois votes ne sont pas réunis, c’est la peine minimale qui sera applicable.
V.5.3.2. La peine applicable sera rendue publique dans la salle consacrée au débat.

V.5.4. Le cinquième jour suivant le début des débats, le vote de méfiance est organisé dans l’Isoloir.
V.5.4.1. Ce vote durera 4 jours, le premier étant celui où le message est posté. Le vote prend fin le quatrième jour à 23h59. Le résultat sera affiché et effectif le cinquième jour à partir de 22h00.
V.5.4.2. Pour que ce vote soit validé, 60% des Humanistes et Sympathisant ayant reçu une dérogation du Conseil des Sages devront se présenter au bureau de vote. Si ce pourcentage n’est pas atteint, le vote de méfiance sera considéré comme nul et non avenu ; l’Humaniste faisant l’objet de ce vote sera alors relaxé. Toutefois, les Humanistes en retraite ne seront pas comptabilisés pour le calcul de ce pourcentage.
V.5.4.3. 50,1% des votes sont nécessaires pour que l’accusé soit déclaré coupable, les abstentions ne seront pas prises en compte.
V.5.4.4. Tout votant aura le choix entre : « coupable » ; « innocent » ; « abstention ».


V.6. Les peines encourues sont : le blâme ; la petite méfiance ; l’exclusion.


V.7. Le Blâme est la plus faible peine. Il concerne le manquement à l’une des valeurs de la présente charte.
V.7.1. Le premier blâme n’a aucune incidence sur la place occupée par le membre coupable.
V.7.2. Le deuxième blâme entraîne une petite méfiance. Les conséquences de cette petite méfiance sont définies dans l’article V.7.
V.7.3. Le troisième blâme entraîne une exclusion automatique du coupable.



V. 8. La petite méfiance entraîne une perte du statut d’Humaniste ou l’impossibilité d’accéder au cœur de l’UCR. Le coupable reste donc Sympathisant pour une durée d’au moins un mois.
V.8.1. Toute personne ayant été condamnée à la petite méfiance et qui reçoit un blâme supplémentaire sera exclue de l’UCR.
V.8.2 . La petite méfiance est applicable si le membre de l’UCR s’est rendu coupable de plusieurs manquements à la présente charte.


V.9. L’exclusion entraîne le refus de l’entrée au forum. Le coupable ne pourra plus se déclarer membre de l’UCR. Les habitants de la ville seront avertis de cette exclusion et des raisons qui ont poussé l’UCR à appliquer une telle peine.
V.9.1. L’exclusion est applicable en cas de Haute Trahison.
V.9.2. Est considérée comme Haute Trahison :
- Bafouer de façon manifeste plus de trois des valeurs défendues par l’UCR.
- la divulgation d’informations sur les projets de l’UCR qui ne sont pas encore votés.
- l’espionnage politique.
- le sabotage des campagnes électorales.